Avertissement : impossible de se connecter à service-public.fr
Les données affichées sont susceptibles de ne pas être à jour. : HTTP/1.0 302
Guide des droits et des démarches administratives
VOS DROITS ET DÉMARCHES : Sport
Voir aussi
- Centre de loisirs, colonie, garderie ... [ Famille ]
- Chasse [ Loisirs ]
- Pêche [ Loisirs ]
Question ? Réponse !
- À quoi sert une licence sportive ?
- Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
- Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?
- Qu'est-ce que le coupon sport ?
- Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur (PAH) : quelle réglementation ?
- Comment fonctionnent les assurances pour le sport ?
- Comment sont encadrées les activités sportives dans les structures d'animation ?
- Peut-on rouler n'importe où avec des rollers, une trottinette ou un skateboard ?
Services en ligne et formulaires
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
- Déclaration d'éducateur sportif CERFA 12699*03
- Demande d'autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique CERFA 13391*03
- Demande d'homologation d'un circuit pour véhicules à moteur CERFA 13389*03
- Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours CERFA 13390*03
Où s'adresser ?
Pour en savoir plus
- Liste des médicaments considérés comme des produits dopantsAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- Plans départementaux des espaces sites et itinéraires pour les sports de natureMinistère chargé des sports
- Opération "J'apprends à nager"Ministère chargé des sports
Modifié le 21/01/2016
Conception WSF
